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Marques déposées par GRENEAU JEAN RENÉ
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IDP L'IMMO DU PARTICULIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

IDP L'IMMO DU PARTICULIER
GRENEAU JEAN RENÉ

Numéro de dépôt :
3387387
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2015
IDP L\'IMMO DU PARTICULIER de GRENEAU JEAN RENÉ

Présentation de la marque IDP L'IMMO DU PARTICULIER

Déposée le 17 octobre 2005 par GRENEAU JEAN RENÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDP L'IMMO DU PARTICULIER »

Le déposant est GRENEAU JEAN RENÉ domicilié(e) 1 et 7 Cours CARNOT,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean René GRENEAU domicilié(e) 1 et 7 COURS CARNOT,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDP L'IMMO DU PARTICULIER est expirée depuis le 17 octobre 2015.

GRENEAU JEAN RENÉ a également déposé les autres marques suivantes : L'immo du Particulier


GRENEAU JEAN RENÉ - 1 et 7 Cours CARNOT,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France


Jean René GRENEAU - 1 et 7 COURS CARNOT,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France


Inscription le 9 mars 2006 - Concession de licence n°429880 - Publication au BOPI 2006-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Inscription le 22 mai 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°454400 - Publication au BOPI 2007-05-22

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Inscription le 11 février 2010 - Concession de licence n°517647 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11

Inscription le 21 juillet 2010 - Concession de licence n°527848 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Concession de licence n°532425 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21

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